"process" franciski

Process franciski: Procédure, processus, procédé pour

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Lietojuma piemēri

Šajā lapā jūs atradīsiet daudz piemērus tulkoto teikumu, kas satur "process" no Latvijas līdz franču.

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10 piemēri teikumus

  • Avant d entamer la procédure conjointe de passation de marché, les parties concluent un accord de passation conjointe de marché déterminant les modalités pratiques régissant cette procédure, notamment l ordre de priorité pour les livraisons aux parties, et le processus décisionnel en ce qui concerne le choix de la procédure, l évaluation des offres et l attribution du marché.
  • Concernant la procédure de présentation et d examen des candidatures, la procédure actuelle sera analysée et d autres solutions seront envisagées, comme une candidature en deux temps et une procédure d examen allégée pour les aides de faible montant allouées pour l organisation d évènements.
  • 2.2.7 Les quatre procédures d'obtention d'une autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire procédure centralisée, procédure décentralisée, procédure de reconnaissance mutuelle et procédure nationale sont maintenues sous réserve de quelques modifications.
  • 2.2.7 Les quatre procédures d obtention d une autorisation de mise sur le marché d un médicament vétérinaire procédure centralisée, procédure décentralisée, procédure de reconnaissance mutuelle et procédure nationale sont maintenues sous réserve de quelques modifications.
  • autoriser la procédure négociée avec publication préalable en tant que procédure type, et limiter aux cas strictement nécessaires le recours à la procédure négociée sans publication.
  • Dans la plupart des États membres dotés d une procédure pour les litiges de faible importance, cette procédure ne s applique pas uniquement aux créances pécuniaires.
  • Cela est nécessaire pour garantir l équité et l efficacité de la procédure et pour atteindre l objectif global d harmonisation accrue de la procédure article 55 .
  • Concernant le processus de demande de subvention au titre du programme Daphné, des changements significatifs ont été apportés pour simplifier la procédure.
  • D'autres utilisent une procédure simplifiée pour les petits projets afin d'accélérer le processus de candidature évaluation.
  • pour chaque procédure de sélection, les candidats doivent suivre la procédure de candidature telle que stipulée ci dessous.
 
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